Luxembourg: Save the Internet from the Copyright Directive
i nos amis au Luxembourg : ce mois-ci, l'UE espire concri(C)tiser la Directive sur le droit d'auteur dans le marchi(C) unique numi(C)rique, sans donner aucun signe qu'ils ami(C)lioreront ou supprimeront les articles 11 et 13. Cela repri(C)sente une erreur dangereuse, car ces articles pourraient i(C)craser les jeunes pousses europi(C)ennes en technologie, ce qui concentrerait le pouvoir entre les mains des grandes entreprises i(C)tats-uniennes en technologie, tout en exposant un demi-milliard d'Europi(C)ens i une censure algorithmique de masse pour laquelle ces grandes entreprises n'auront pas de comptes i rendre.
Nous avions espi(C)ri(C) que l'UE et les ni(C)gociateurs des gouvernements nationaux supprimeraient l'article 13, le riglement machines i censure qui exige que les plateformes en ligne soumettent les vidi(C)os, les textes, les contenus audio et les images de leurs utilisateurs i des filtres boi(R)te noire i apprentissage automatique qui di(C)cideraient unilati(C)ralement si ces contenus violeraient la protection assuri(C)e par le droit d'auteur, et s'ils devraient par consi(C)quent itre censuri(C)s ou autorisi(C)s i itre publii(C)s.
Au lieu de cela, le texte actuel fait des efforts considi(C)rables pour occulter son mandat en faveur de filtres propulsi(C)s par l'intelligence artificielle (IA). La nouvelle formulation dit que les filtres devraient itre i(C)viti(C)s et que les entreprises peuvent se soustraire i leur responsabiliti(C) si elles s'appuient sur les meilleures pratiques pour combattre les infractions. Mais le riglement dit aussi que la limitation de responsabiliti(C) ne s'applique pas en cas de pri(C)judice i(C)conomique , c'est-i-dire qu'un utilisateur a en sa possession quelque contenu commercial que se soit, et il exige aussi une approche d' avis et de non-publication , ce qui signifie qu'une fois qu'une plateforme a i(C)ti(C) avisi(C)e qu'un fichier donni(C) enfreint le droit d'auteur, elle doit empicher que ce contenu ne soit jamais republii(C) par n'importe lequel de ses utilisateurs.
Par consi(C)quent, l'article 13 ne peut itre respecti(C) qu'avec des filtres, des filtres (site en anglais) comme ceux que Tumblr a utilisi(C)s dans une tentative di(C)sastreuse de blocage des contenus destini(C)s aux adultes. Les filtres de l'article 13 devront traiter considi(C)rablement plus de contenus, de tous formats, et ne s'en tireront pas mieux.
Et dans la mesure que l'article 13 pi(C)nalise les entreprises qui permettent i un utilisateur d'enfreindre le droit d'auteur, mais ne pi(C)nalise pas les entreprises qui surbloquent et censurent leurs utilisateurs, le ri(C)sultat devient i(C)vident.
Construire des filtres pour l'article 13 coitera vraisemblablement des centaines de millions d'euros, coit que seules les grandes entreprises i(C)tats-uniennes peuvent se permettre et qu'aucune entreprise europi(C)enne ne peut supporter. L'exemption qui permet aux entreprises qui disposent de moins de 20 millions d'euros de chiffre d'affaires annuel d'i(C)viter les filtres importe peu : si ces entreprises doivent se mesurer aux gi(C)ants i(C)tats-uniens, elles devront se di(C)velopper, et elles ne pourront pas di(C)passer 20 millions d'euros de chiffre d'affaires si cela implique qu'elles doivent trouver des centaines de millions d'euros pour se conformer i l'article 13.
Pendant ce temps, alors que le nombre d'entreprises en technologie qui contrilent l'accis i Internet s'i(C)tiole, leur pouvoir grandira. La capaciti(C) des artistes indi(C)pendants et des socii(C)ti(C)s de production i ni(C)gocier des ententes i(C)quitables s'amenuisera constamment, ce qui permettra aux grandes entreprises en technologie et i celles du divertissement de jouir d'une part toujours grandissante du produit gi(C)ni(C)ri(C) par le labeur des cri(C)ateurs.
L'article 11, le riglement qui interdit les liens sans licence, est aussi une mauvaise nouvelle pour les petites entreprises qui sont di(C)ji aux prises avec les abus des plateformes i(C)tats-uniennes de publiciti(C). Alors que les journaux gi(C)ants pourront se permettre de publier des liens les uns vers les autres une fois que l'article 11 sera devenu loi, ces plus petites entiti(C)s devront trouver de l'argent qu'elles n'ont pas pour payer ces licences. De plus, rien dans l'article 11 n'exige que les journaux leur vendent des licences i quelque prix que ce fut, a fortiori i un prix raisonnable qui correspondrait aux sommes payi(C)es par les entiti(C)s journalistiques de l'autre i(C)tablissement. Pour envenimer les choses, l'article 11 n'offre pas d'option de retrait : toutes les entreprises de presse doivent facturer les liens, et ainsi le monde en plein essor des sites de nouvelles Creative Commons , sans but lucratif et d'inti(C)rit public se trouve balayi(C) d'un coup de crayon.
Bien sir, la grande majoriti(C) des Europi(C)ens n'Auvrent pas dans l'industrie du divertissement, et seule une tris petite portion des utilisations d'Internet est i caractire divertissant. L'article 13 prendra en otage l'utilisation d'Internet de 500 millions d'Europi(C)ens grice i une manAuvre loufoque afin de gi(C)ni(C)rer de maigres gains pour les artistes, et pendant ce temps, les filtres de censure de l'article 13 produiront en masse les mimes jugements inutiles, source d'erreurs qui en sont venus i illustrer la discrimination algorithmique au 21e siicle.
Il n'est pas trop tard : le Conseil europi(C)en, composi(C) de repri(C)sentants des itats membres de l'UE tels que le Luxembourg, doit maintenant ni(C)gocier la directive. Sa di(C)cision faionnera l'avenir d'Internet, possiblement pour des gi(C)ni(C)rations. Nous vous encourageons i agir, i dire i vos repri(C)sentants de porter un coup en faveur de l'i(C)quiti(C), contre la concentration et la censure du marchi(C).